Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBON
SAMSONITE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
92438879
Date de dépôt :
23/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2002

Présentation de la marque CARBON

Déposée le 23 octobre 1992 par SAMSONITE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est SAMSONITE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) domicilié(e) 11200 East 45th Avenue, DENVER, Etat du Colorado 80239 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque CARBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBON est expirée depuis le 23 octobre 2002.

SAMSONITE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SATURN , ACCORD , TRAVEL EXPO , SAMSONITE , SAMSONITE , SAMSONITE , AMERICAN TOURISTER , CLASSIC ATTACHE , SAMSONITE , SAMMINIS


SAMSONITE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 11200 East 45th Avenue, DENVER, Etat du Colorado 80239 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 15 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160947 - Publication au BOPI 1993-07-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Etuis à lunettes.Pinces à billets.Petits articles en cuir ou imitation du cuir, à savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-chéquiers, porte-cartes, bourses, porte-documents, étui à clés (maroquinerie), sacoches banane; articles de voyage, à savoir bagages, sacs et serviettes pour documents.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.